Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 22640 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22664 posée par Mme Laurence Cohen

    Grilles salariales des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22502 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22532 posée par Mme Annick Billon

    Évolution des grilles salariales des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22368 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation des orthophonistes en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22396 posée par Mme Chantal Deseyne

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22424 posée par M. Jean-Claude Requier

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22450 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne