Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 13471 posée par Mme Catherine Procaccia

    Difficultés de fonctionnement du système de glissières sur l'échangeur entre les autoroutes A4 et A86

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11733 posée par Mme Laurence Cohen

    Gratuité de l'autoroute A10 en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09188 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des autoroutes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08911 posée par Mme Catherine Procaccia

    Sécurité des agents sur les autoroutes d'Île-de-France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00415 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilistaion de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia

    Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05298 posée par M. Christian Cambon

    Annulation du chantier de réfection de la couche de roulement de l'autoroute A 4 entre Saint-Maurice et la Porte de Bercy

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11766 posée par Mme Odette Terrade

    Achèvement de l'A 86 et amélioration du trafic routier dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne