Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 10661 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Centres locaux d'information et de coordination gérontologique (CLIC)

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0316S posée par Mme Hélène Luc

    Réduction de l'allocation de solidarité spécifique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09040 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Manque de maisons de retraite en Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08350 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Taxe conditionnant la délivrance du titre de séjour des chercheurs et des jeunes étrangers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07659 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Tarification des établissements pour personnes âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07660 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Manque de personnel soignant pour les personnes âgées

    Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07556 posée par M. Serge Lagauche

    Budget du Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06322 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05619 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible