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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 10228 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

   Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/02/2024
2. Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

   Instruction en famille dans l'Eure

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/11/2023
3. Question n° 08995 posée par Mme Christine Herzog

   Financement des dérogations scolaires entre deux communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/11/2023
4. Question n° 08752 posée par M. Ronan Le Gleut

   Dégradation continue de l'enseignement de l'allemand dans le second degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023
5. Question n° 08664 posée par Mme Christine Herzog

   Obligation scolaire pour les enfants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023
6. Question n° 08579 posée par Mme Christine Herzog

   Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/10/2023
7. Question n° 08585 posée par Mme Christine Herzog

   Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/10/2023
8. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023
9. Question n° 07706 posée par M. Yves Détraigne

   Calendrier du baccalauréat

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/07/2023