Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1077G posée par M. Jean-François Husson

Pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

16/12/2016
Pertinence
Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

Risques du diesel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/08/2013
Pertinence
Question n° 14678 posée par M. Thierry Foucaud

Application de la loi sur l'air

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

18/11/2004
Pertinence
Question n° 37860 posée par M. René Trégouët

Pollution au dioxyde d'azote

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/01/2002
Pertinence
Question n° 25808 posée par M. Marcel Debarge

Plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 22802 posée par M. André Vézinhet

Exonération de la vignette pour les véhicules dits propres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/02/2000
Pertinence
Question n° 12249 posée par M. Michel Doublet

Recherche sur les échappements pour l'amélioration des moteurs et carburants

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12250 posée par M. Michel Doublet

Aides à l'élimination des véhicules à moteur les plus polluants

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 07037 posée par M. Georges Gruillot

Attribution de la " pastille verte "

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/03/1998
Pertinence
Question n° 06510 posée par M. Alfred Foy

Pastille verte antipollution

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/02/1998
Pertinence