Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 37860 posée par M. René Trégouët

Pollution au dioxyde d'azote

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/01/2002
Pertinence
Question n° 25808 posée par M. Marcel Debarge

Plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 12249 posée par M. Michel Doublet

Recherche sur les échappements pour l'amélioration des moteurs et carburants

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/11/1998
Pertinence
Question n° 07037 posée par M. Georges Gruillot

Attribution de la " pastille verte "

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/03/1998
Pertinence
Question n° 06684 posée par M. Xavier Dugoin

Pollution industrielle

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/03/1998
Pertinence
Question n° 06510 posée par M. Alfred Foy

Pastille verte antipollution

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/02/1998
Pertinence
Question n° 06366 posée par M. Xavier Dugoin

Limite à la circulation des poids lourds et camionnettes lors des pics de pollution

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/02/1998
Pertinence
Question n° 04650 posée par M. Alain Vasselle

Mise en place de la pastille verte

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/12/1997
Pertinence
Question n° 04264 posée par M. Serge Mathieu

Instauration de la circulation alternée à Paris dès le niveau 2 de pollution

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/11/1997
Pertinence
Question n° 03710 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre la pollution de l'air et automobiles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/10/1997
Pertinence