Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

    Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 00514 posée par M. Pierre Charon

    Rapport de la Cour des comptes sur l'entretien des routes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 0073S posée par M. Jean Colin

    Levée des servitudes d'urbanisme après l'abandon du projet d'autoroute A87 dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 11333 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Urbanisation autour des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 03555 posée par M. Jacques Larché

    Autoroute A5: point de départ

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 35082 posée par M. Jean Colin

    Aéroport d'Orly: création d'une nouvelle piste (servitudes)

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 34699 posée par M. Philippe Machefer

    SDAU de la région parisienne: nombre de ponts prévus pour les Yvelines

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 29987 posée par M. Pierre Noe

    Autoroute F5 dans l'Essonne: utilité et impact sur l'environnement

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 29847 posée par M. Charles Zwickert

    Développement péri-urbain: conséquences sur la circulation

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29651 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etude sur l'urbanisation et les transports

    Réponse du ministère : Transports