Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux
Thermalisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
-
Question n° 17681 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 13573 posée par M. Bernard Seillier
Situation des guides touristiques
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 13437 posée par M. François Trucy
Situation des guides touristiques
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 12956 posée par M. Dominique Leclerc
Contrats de travail pour les guides de tourisme
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 10874 posée par M. Roger Besse
Situation professionnelle des guides
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 10680 posée par M. Philippe Madrelle
Utilisation du CDD renouvelable pour l'activité de guidage et d'accompagnement touristique et culturel
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 10701 posée par M. Bernard Piras
Utilisation des contrats à durée déterminée pour l'activité de guidage et d'accompagnement touristique
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0414S posée par M. Yann Gaillard
Situation des guides salariés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 10566 posée par M. Yves Détraigne
Inscription de l'activité de guide dans la liste des professions habilitées à utiliser le CDD renouvelable
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence