Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

1894 questions

  1. Question n° 26306 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: programme pluriannuel d'assainissement des eaux

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 26507 posée par M. Franck Sérusclat

    Légalité des statuts du syndicat mixte départemental d'eau et d'assainissement de Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 26587 posée par M. Charles Zwickert

    Recommandations de l'OCDE: fonctionnement efficace des stations d'épuration des eaux usées

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux

    Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 29410 posée par M. Jean Cluzel

    Travaux d'adduction d'eau pour la desserte complète de la population rurale: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 30306 posée par M. Paul Kauss

    Travaux d'assainissement: mode d'assujettissement à la TVA

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 30394 posée par M. Lionel de Tinguy du Pouet

    Assainissement du marais vendéen: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 31867 posée par M. Raymond Marcellin

    Assainissement du littoral: crédits de l'Etat

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 33876 posée par M. Maurice Prevoteau

    Réseau d'assainissement: perception de la redevance

    Réponse du ministère : Intérieur