Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 16674 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien du conseil général de l'Ain dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 12855 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien du conseil général de l'Ain dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 12194 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien à la construction des stations d'épurations

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 12195 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir de l'accompagnement technique des collectivités pour la gestion de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 00036 posée par M. Daniel Dubois

    Mise aux normes d'un assainissement individuel

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 11035 posée par M. Serge Mathieu

    Gestion de la ressource et de la distribution de l'eau par le département

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 10202 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes des départements ruraux quant à l'évolution du FNDAE

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

  8. Question n° 0239S posée par M. Jacques Oudin

    Modalités de transfert des moyens du Fonds national des adductions d'eau aux départements

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  9. Question n° 35701 posée par M. Ambroise Dupont

    Remèdes à la pénurie d'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  10. Question n° 09388 posée par M. Emmanuel Hamel

    Guyane : programme d'urgence de mise à niveau des équipements collectifs en matière d'alimentation en eau potable

    Réponse du ministère : Outre-mer