Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 08597 posée par M. Louis Souvet

    Pérennisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  2. Question n° 08598 posée par M. Louis Souvet

    Développement des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  3. Question n° 08599 posée par M. Louis Souvet

    Rôle des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  4. Question n° 00768 posée par M. Jacques Moutet

    Financement des CUMA

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 24015 posée par M. Raymond Poirier

    Prêts à moyen terme accordés par le crédit agricole aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (CUMA)

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 23608 posée par M. Jean Cauchon

    Financement et achat de matériel agricole des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 23305 posée par M. Philippe François

    CUMA et plafonnement des prêts spéciaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 14649 posée par M. Henri Torre

    Adhésion des communes aux CUMA: modifications réglementaires ou législatives

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 14386 posée par M. Jean Cauchon

    Travaux d'aménagement rural: adhésion des collectivités maîtres d'ouvrage publics aux CUMA

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 11860 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Octroi aux CUMA de prêts superbonifiés

    Réponse du ministère : Agriculture