Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

277 questions

  1. Question n° 2205G posée par M. Julien Bargeton

    Emplois et accompagnement des entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 2091G posée par M. Dominique Théophile

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  3. Question n° 2102G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  4. Question n° 1689G posée par Mme Cécile Cukierman

    Réforme de l'Unédic

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  5. Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

    Suppressions de postes chez Sanofi

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 1561G posée par M. Alain Richard

    Création d'un million d'emplois pour les jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  7. Question n° 1358G posée par M. Julien Bargeton

    Pacte générationnel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

  9. Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

    Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

    Réponse du Ministère du travail

  10. Question n° 1364G posée par Mme Évelyne Perrot

    Emploi des jeunes et valorisation de l'artisanat

    Réponse du Ministère du travail