Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 0797G posée par M. Jean-Claude Carle

    Florange

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier

    Arcelormittal

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  3. Question n° 0240C posée par Mme Évelyne Didier

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  4. Question n° 09808 posée par M. Jean Louis Masson

    Sursis à la décision de fermeture de la cokerie de Carling 2

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  6. Question n° 07807 posée par Mme Évelyne Didier

    Fermeture de l'usine Europipe de Joeuf (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  7. Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien à la sidérurgie lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  8. Question n° 06185 posée par M. Félix Leyzour

    Fermeture des laminoirs de Bretagne

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 05936 posée par M. Marcel Lucotte

    Plan de restructuration de la filière huile, goudrons et dérivés de Marienau

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 04503 posée par M. Jacques Legendre

    Restructurations au sein du groupe Usinor-Sacilor

    Réponse du ministère : Industrie