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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud

   Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/05/2024
2. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

   Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/01/2022
3. Question n° 1441S posée par M. Olivier Paccaud

   Sécurité routière

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   24/12/2020
4. Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud

   Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   20/06/2019
5. Question n° 09270 posée par M. Olivier Paccaud

   Voitures-radars

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/03/2019
6. Question n° 09271 posée par M. Olivier Paccaud

   Effets du passage à 80 km/h

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/03/2019
7. Question n° 07880 posée par M. Olivier Paccaud

   Mise en oeuvre du forfait post-stationnement

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/11/2018
8. Question n° 02898 posée par M. Olivier Paccaud

   Péages urbains

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   25/01/2018
9. Question n° 02198 posée par M. Olivier Paccaud

   Inscription au permis de conduire par voie dématérialisée

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   30/11/2017