Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 25822 posée par Mme Patricia Demas

    Sensibilisation informatique des enseignants en formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 23616 posée par M. Cédric Vial

    Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 1556S posée par M. Olivier Paccaud

    Prime informatique des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  4. Question n° 20109 posée par M. Cédric Vial

    Coût de l'acquisition des matériels informatiques dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 20002 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des professeurs documentalistes du versement de la prime d'équipement informatique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 17830 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Microsoft, marchés publics, numérique et enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 0748S posée par Mme Catherine Procaccia

    Enseignement de l'informatique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 18835 posée par M. Claude Domeizel

    Utilisation des moyens biométriques de contrôle dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 15477 posée par M. Alain Fauconnier

    Création d'un observatoire indépendant regroupant des représentants de la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  10. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

    Suites du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale