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1166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
1055 questions
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Question n° 00140 posée par M. François Collet
Crise de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00506 posée par M. Marcel Vidal
Qualité des eaux des cours d'eau de la Lergue et de l'Hérault
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00632 posée par M. Stéphane Bonduel
Conséquences de la diminution d'amplitude des congés scolaires d'été
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01373 posée par M. Marc Boeuf
Liquidation du corps des professeurs d'enseignement général de collèges (PEGC)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01930 posée par M. Daniel Percheron
Modification de la procédure de recrutement des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01944 posée par M. Jacques-Richard Delong
Routes départementales classées d'intérêt régional
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02028 posée par M. Roland Courteau
Statut des professeurs de collège
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02059 posée par M. Louis Souvet
Carte d'identité des enfants
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02203 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre toute discrimination à l'égard des femmes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence