Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat

    Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1597S posée par Mme Chantal Deseyne

    Épandage des boues d'épuration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

    Récupération des eaux de pluie

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21094 posée par M. Jean-Yves Roux

    Nouvelles conditions de valorisation des boues dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier

    Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger

    Épandage des boues d'épuration en période de Covid

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

    Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19506 posée par M. Thierry Cozic

    Prise en charge du surcoût du traitement des boues des stations d'épuration durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19540 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition de dépenses d'assainissement dans le cas de compétences partagées

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18605 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du surcoût du traitement des boues des stations d'épuration durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible