Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 20091 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12550 posée par M. Xavier Dugoin

    Budget 1996 affecté aux réserves naturelles

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11508 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Périmètres de protection du captage des eaux potables

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08892 posée par M. Georges Gruillot

    Protection des captages en eau potable

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03523 posée par M. Marcel Vidal

    Critères techniques et financiers des agences de bassin lors de la réalisation des programmes départementaux de périmètre de protection des plans d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible