Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0719S posée par M. Daniel Laurent

    Géothermie de minime importance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey

    Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06749 posée par M. Raymond Couderc

    Mission de police de l'environnement sur les réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04866 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du périmètre de protection d'une maison inscrite à l'inventaire départemental des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02455 posée par Mme Corinne Bouchoux

    État des captages d'eau potable en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01857 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conditions d'exercice du rôle de police administrative et judiciaire du code de l'environnement pour les agents des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00992 posée par M. Patrice Gélard

    Contraintes liées à la protection d'un captage prioritaire en eau

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00891 posée par M. Joël Billard

    Contraintes pour les communes rurales résutant de la mise en place des périmètres de protection des sources en eau potable

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible