Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01585 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00636 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Activité entrepreunariale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00690 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la sécurisation des universités et fonds pour l'insertion des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00691 posée par M. Daniel Gremillet

    Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux relevant du public

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00711 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des enseignants face à l'autisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des handicapés retraités

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00113 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Trisomie 21 et intégration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20054 posée par M. Jean Louis Masson

    Accessibilité aux commerces et locaux professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18827 posée par M. Jean Louis Masson

    Accessibilité aux commerces et locaux professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible