Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 02344 posée par M. Michel Bonnus
Défiscalisation et désocialisation des heures supplémentaires des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 00382 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation des musiciens intervenants
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00473 posée par M. Jean-Yves Leconte
Personnels résidents détachés auprès des établissements scolaires conventionnés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et installés dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16411 posée par Mme Nathalie Delattre
Régime des autorisations spéciales d'absence pour garde d'enfant
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 13400 posée par Mme Sylviane Noël
Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11751 posée par Mme Sylviane Noël
Compensation de la suppression des emplois administratifs dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir
Manque de médecine de prévention pour les enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03885 posée par M. Pierre Ouzoulias
Augmentation de l'emploi précaire dans l'enseignement supérieur et la recherche
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 15998 posée par M. Michel Vaspart
Apprentissage et fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 05447 posée par M. André Vantomme
Exonération de la contribution de l'éducation nationale au FIPHFP
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence