Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

Question n° 26508 posée par M. Henri Caillavet

Lot et Garonne: financement des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1978
Pertinence
Question n° 28798 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

Développement des CUMA: difficultés

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/1979
Pertinence
Question n° 31059 posée par M. Henri Caillavet

Prêts bonifiés aux adhérents de coopérative d'utilisation du matériel agricole (CUMA)

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 05388 posée par M. Jean Cluzel

Développement des coopératives d'utilisation de matériels agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1982
Pertinence
Question n° 06906 posée par M. Marcel Vidal

Développement des CUMA: mesures

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1982
Pertinence
Question n° 09483 posée par M. Henri Caillavet

CUMA: perspectives de développement

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1982
Pertinence
Question n° 11860 posée par M. Bernard Charles Hugo

Octroi aux CUMA de prêts superbonifiés

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Gérard Delfau

Financement des CUMA

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1983
Pertinence
Question n° 12660 posée par M. Pierre Lacour

Aides financières aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 15129 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Modalités d'adhésion des communes et syndicats de communes aux CUMA

Réponse du ministère : Intérieur

26/01/1984
Pertinence