Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 13501 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13518 posée par M. Robert Vizet

    Emplois culturels des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13546 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13547 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13559 posée par M. Roger Boileau

    Statut des professeurs et des adjoints d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13564 posée par M. Paul Caron

    Statut des conservateurs de musées municipaux et départementaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13587 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Statut des personnels des bibliothèques des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13435 posée par M. Henri de Raincourt

    Publication des décrets portant statut particulier des agents de la " filière sociale " de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13461 posée par M. François Delga

    Attachés stagiaires recrutés par promotion interne : rémunération et ancienneté d'échelon

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13362 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Personnels d'établissements d'enseignement artistique territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible