Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern

    Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18521 posée par M. Jacques Peyrat

    Nomination et promotion interne au sein de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16755 posée par M. Jean Besson

    Situation des titulaires de certificat d'aptitude aux fonctions de bibliothécaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16580 posée par M. Charles Descours

    Personnels des bibliothèques territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13018 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des bibliothécaires et archivistes du Finistère

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06080 posée par M. José Balarello

    Statut de la fonction publique territoriale en matière d'emplois culturels

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02701 posée par M. Louis Moinard

    Statut des personnels des bibliothèques

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible