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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
119 questions
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Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat
Inquiétudes du mouvement hip-hop
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg
Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06968 posée par M. Hugues Saury
Absence de cadre d'emploi pour les formateurs de centres de formation d'apprentis gérés par des collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 05190 posée par Mme Laurence Harribey
Revalorisation des agents territoriaux spécialisés en écoles maternelles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier
Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02628 posée par M. Yves Détraigne
Revendications des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 01773 posée par M. Alain Duffourg
Accès au concours d'inspecteur d'académieinspecteur pédagogique régional des enseignants issus des établissements d'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01789 posée par Mme Agnès Canayer
Critère du concours externe d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 01327 posée par Mme Angèle Préville
Situation des secrétaires de mairie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence