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Questions avec réponses

301 questions

1. Question n° 01300 posée par M. Roger Poudonson

   Travaux d'assainissement rural dans le Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/08/1988

   Pertinence

2. Question n° 14168 posée par M. Hubert Haenel

   Fonctionnement des stations d'épuration en zone rurale

   Réponse du ministère : Environnement

   14/03/1991

   Pertinence

3. Question n° 16439 posée par M. Hubert Haenel

   Fonctionnement des stations d'épuration en zone rurale

   Réponse du ministère : Environnement

   18/07/1991

   Pertinence

4. Question n° 16484 posée par M. Georges Gruillot

   Gestion de ressources en eau

   Réponse du ministère : Premier ministre

   18/07/1991

   Pertinence

5. Question n° 21732 posée par M. Jacques Oudin

   Répertoire des stations d'épuration classées

   Réponse du ministère : Environnement

   18/06/1992

   Pertinence

6. Question n° 00435 posée par Mme Françoise Seligmann

   Modernisation des équipements d'épuration et classement en zone sinistrée du département des Hauts-de-Seine

   Réponse du ministère : Environnement

   29/04/1993

   Pertinence

7. Question n° 00439 posée par Mme Françoise Seligmann

   Pollution de la Seine

   Réponse du ministère : Environnement

   29/04/1993

   Pertinence

8. Question n° 0042G posée par M. Henri Belcour

   Programmes d'assainissement des collectivités locales

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   14/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 03922 posée par M. Joël Bourdin

   Financement par les communes des travaux de raccordement au réseau d'assainissement public

   Réponse du ministère : Environnement

   02/12/1993

   Pertinence

10. Question n° 04739 posée par M. Philippe Richert

    Raccordement des immeubles aux égouts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    10/02/1994

    Pertinence