Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'application du numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16234 posée par M. Hubert Falco

    Étude de l'allemand au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15855 posée par M. Hubert Falco

    Défense des langues anciennes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

    Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco

    Obligations de service dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14113 posée par M. Hubert Falco

    Nouvelle carte de l'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22731 posée par M. Hubert Falco

    Avenir du dispositif RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20309 posée par M. Hubert Falco

    Intégration des personnels issus des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte