Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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717 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

606 questions

Question n° 00074 posée par M. Alain Vasselle

Réglementation concernant les transports routiers agricoles

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

17/10/2002
Pertinence
Question n° 13312 posée par Mme Annie David

Transport de la filière bois

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/07/2004
Pertinence
Question n° 15365 posée par M. Michel Sergent

Harmonisation des fichiers d'inaptitude à la conduite

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15879 posée par Mme Annie David

Transport de la filière bois

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16357 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Organisation des services de transports collectifs de personnes dans les stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

03/03/2005
Pertinence
Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

Trafic des poids lourds en Alsace

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

Organisation des transports en Savoie

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

09/03/2005
Pertinence