Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 16164 posée par M. Jérôme Bascher

    Mesures d'urgence en soutien des coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09399 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Statuts des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04566 posée par M. Christophe Priou

    Affectation des subventions d'investissement reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04209 posée par Mme Maryse Carrère

    Coopératives d'utilisation de matériel agricole et modalités comptables d'affectation des subventions publiques d'investissement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04232 posée par M. Claude Malhuret

    Règles d'affectation des subventions publiques reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04253 posée par M. Jean-Claude Luche

    Modalités comptables des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04094 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Subventions publiques d'investissement reçues par les coopérative d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04165 posée par M. François Bonhomme

    Affectation des subventions publiques d'investissement recues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03887 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Règles d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03842 posée par Mme Colette Giudicelli

    Évolution comptable des coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible