Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Chômage à la sortie du système scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07084 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Classement en zone défavorisée du département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05405 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05468 posée par M. Georges Berchet

    Transports fluviaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04417 posée par M. Georges Berchet

    Non éligibilité de la Haute-Marne aux fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03610 posée par M. Georges Berchet

    Organisation des élections européennes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01375 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Restructuration de la filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01316 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Orientations de la gestion du fonds social européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25527 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne