Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 27203 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Statut des conducteurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27256 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Délai de mise en conformité avec la loi relative à la publicité extérieure et aux enseignes

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26387 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Poids lourds: protection des roues arrière par temps de pluie

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26154 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Déroulement de carrière des ingénieurs de travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19554 posée par M. Jacques-Richard Delong

    SNCF: desserte de la ville de Chalindrey (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19071 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Meilleure desserte ferroviaire de Joinville (Haute-Marne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17032 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Situation des entreprises du bâtiment dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16763 posée par M. Georges Berchet

    Lotissements compris dans des ZAC: simplification des formalités administratives

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16655 posée par M. Georges Berchet

    Champagne-Ardenne: entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16259 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés financières des entreprises du bâtiment

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne