Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté

    Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01430 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13118 posée par M. Bruno Sido

    Transfert des routes nationales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06303 posée par M. Bruno Sido

    Limitation à 80 km/h et transporteurs routiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17331 posée par M. Bruno Sido

    Modalités de calcul de la contribution économique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06837 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences pour la Haute-Marne du tracé du TGV-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04764 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Installation de dispositifs contre les projections de pluie à l'arrière des poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02418 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Desserte ferroviaire des villes de la région Champagne-Ardenne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01515 posée par M. Georges Berchet

    Frais de transport des étudiants en province

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01094 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Amélioration de la sécurité routière par temps de pluie

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Moyenne