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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
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Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté
Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01430 posée par M. Bruno Sido
Sauvegarde des canaux Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 13118 posée par M. Bruno Sido
Transfert des routes nationales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 06303 posée par M. Bruno Sido
Limitation à 80 km/h et transporteurs routiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 17331 posée par M. Bruno Sido
Modalités de calcul de la contribution économique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06837 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences pour la Haute-Marne du tracé du TGV-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04764 posée par M. Jacques-Richard Delong
Installation de dispositifs contre les projections de pluie à l'arrière des poids lourds
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02418 posée par M. Jacques-Richard Delong
Desserte ferroviaire des villes de la région Champagne-Ardenne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01515 posée par M. Georges Berchet
Frais de transport des étudiants en province
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01094 posée par M. Jacques-Richard Delong
Amélioration de la sécurité routière par temps de pluie
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence