Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido

    Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19830 posée par M. Charles Guené

    Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17900 posée par M. Charles Guené

    Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15745 posée par M. Charles Guené

    Devenir des sciences économiques dans la réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido

    Amélioration de la retraite des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32873 posée par M. Georges Berchet

    Conditions de versement de l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 31100 posée par M. Georges Berchet

    Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28722 posée par M. Georges Berchet

    Indemnité de déplacement pour les enseignants des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficultés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10464 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Apprentissage de la langue des signes française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21530 posée par M. Emmanuel Hamel

    Observatoires départementaux des flux scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible