Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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941 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

808 questions

  1. Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier

    Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet

    Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 26479 posée par M. Francis Palmero

    Traitements antiparasitaires des fruits: règlementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert

    CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 26734 posée par M. René Tinant

    CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26978 posée par M. Serge Mathieu

    CEE: prix des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 27027 posée par M. Pierre Vallon

    Communauté économique européenne: fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 27300 posée par M. Pierre Vallon

    Ventes sur le bord des routes: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 27476 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 27606 posée par M. Edouard Le Jeune

    Importations: préférences communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture