Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

Question n° 25346 posée par M. Fabien Gay

Asphyxie de Saint-Gobain, fleuron français de la sidérurgie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/11/2021
Question n° 19946 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Plan de suppression d'emplois chez Michelin

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/01/2021
Question n° 19950 posée par M. Fabien Gay

Suppression d'environ mille postes au sein du groupe Thales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/01/2021
Question n° 19594 posée par M. Bruno Belin

Avenir des Fonderies du Poitou

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

17/12/2020
Question n° 19637 posée par M. Patrick Kanner

Fonderies du Poitou Fonte

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Question n° 10774 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Devenir du site sidérurgique ThyssenKrupp d'Isbergues

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Question n° 10809 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Question n° 10861 posée par M. Fabien Gay

Mise en vente de vingt-et-un sites français d'Auchan

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

13/06/2019
Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018