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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1105S posée par M. Gilbert Roger

   Difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

   Réponse du Ministère du travail

   30/01/2020
2. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Difficultés de recrutement des petites entreprises

   Réponse du Ministère du travail

   30/01/2020
3. Question n° 0430S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Relations entre les entreprises et les services de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

   Réponse du Ministère du travail

   02/08/2018
4. Question n° 0965S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Nécessité d'une redéfinition de la médecine du travail

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   08/07/2010
5. Question n° 0477S posée par M. Guy Fischer

   Négociation des accords collectifs dans les entreprises et représentativité syndicale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/03/2009
6. Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

   Situation des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/12/2007
7. Question n° 0623S posée par M. Jean-Claude Carle

   Mise aux normes européennes des équipements de travail

   Réponse du ministère : Emploi

   26/03/1997
8. Question n° 0048S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des salariés de l'entreprise de champagne Taittinger à Reims (Marne)

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   06/10/1993
9. Question n° 0459S posée par M. Bernard Laurent

   Fiscalité applicable aux créations d'entreprises

   Réponse du ministère : Grands travaux

   03/10/1992
10. Question n° 02777 posée par M. Hector Viron

    Suppression d'emplois aux ""Nouvelles Galeries"" de Lille

    Réponse du ministère : Travail

    10/05/1980