Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

230 questions

  1. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

    Usine Metex d'Amiens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  2. Question n° 0802G posée par M. Olivier Rietmann

    Simplification de la vie des entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  3. Question n° 2312G posée par Mme Isabelle Briquet

    Politique du Gouvernement vis-à-vis des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  4. Question n° 2183G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Difficultés de l'entreprise Ferropem

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  5. Question n° 2167G posée par Mme Angèle Préville

    Situation de l'entreprise SAM à Viviez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 2082G posée par M. Didier Marie

    Situation de la papeterie Chapelle Darblay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  7. Question n° 22675 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture des boîtes de nuit

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 22747 posée par Mme Valérie Boyer

    Recours aux cabinets privés de conseil

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 1776G posée par M. Mickaël Vallet

    Fonderies de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 1703G posée par M. Hervé Marseille

    Covid et annulation des dettes fiscales et charges sociales des entreprises

    Réponse du Premier ministre