Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
-
Question n° 21957 posée par M. Didier Marie
Associations professionnelles militaires
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer
Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 15502 posée par M. Hubert Falco
Représentation des associations de militaires en retraite au sein du conseil supérieur de la fonction militaire
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 15581 posée par M. Yannick Vaugrenard
Possibilité d'éviction des associations des militaires et militaires retraités du conseil supérieur de la fonction militaire
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour
Associations de retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 21661 posée par M. Philippe Madrelle
Retraités des ateliers industriels de l'aéronautique
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
-
Question n° 12592 posée par M. André Lejeune
Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 03644 posée par M. Fernand Demilly
Extension du décret n° 2002-189 du 14 février 2002 aux retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
-
Question n° 09190 posée par M. Georges Gruillot
Représentation des adhérents de la Confédération nationale des retraités militaires
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 04080 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des personnels en retraite de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense