Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

08/12/2016
Question n° 18196 posée par M. Philippe Madrelle

Nécessaire recrutement d'ouvriers d'État

Réponse du Ministère de la défense

08/10/2015
Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

19/12/2013
Question n° 09711 posée par M. Philippe Madrelle

Rémunération des ouvriers d'État

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2013
Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des combattants volontaires

Réponse du Ministère de la défense

04/07/2013
Question n° 21660 posée par M. Philippe Madrelle

Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Question n° 21661 posée par M. Philippe Madrelle

Retraités des ateliers industriels de l'aéronautique

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/12/2011
Question n° 18479 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Question n° 17051 posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/02/2011
Question n° 17052 posée par M. Philippe Madrelle

Militaires du contingent

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

10/02/2011