Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

  1. Question n° 00046 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 26984 posée par M. Christian Poncelet

    Age de la retraite des sous-officiers de l'aviation

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 30298 posée par M. Roger Boileau

    Anciens militaires de carrière: droit de travail

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 30436 posée par M. Guy Robert

    Formation professionnelle: développement dans l'armée

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 30634 posée par M. Marcel Champeix

    Manufacture nationale d'armes de Tulle: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 31922 posée par M. Marcel Champeix

    Transfert éventuel à Issoire de l'école nationale technique de Tulle

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 32602 posée par M. Robert Pontillon

    Réforme de la SNECMA: conséquences pour la ville de Suresnes

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 33159 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Industrie électronique de pointe: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 34574 posée par M. Louis Longequeue

    SNPE de Bergerac: embauche de personnel

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 00912 posée par M. Georges Mouly

    Corrèze: maintien de l'activité des établissements industriels d'armements

    Réponse du ministère : Défense