Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
-
Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong
Regroupements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01609 posée par M. Jean-Marie Poirier
Accueil des jeunes handicapés dans les structures périscolaires
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau
Conditions de scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
-
Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier
Retraite et salaire des assistantes maternelles
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 07128 posée par M. Claude Saunier
Avenir des associations oeuvrant pour l'insertion sociale et professionnelle
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 15403 posée par M. Pierre Laffitte
Promotion des classes uniques et des écoles multigrades
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 26233 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences du désengagement de l'État dans les actions menées en faveur de la famille
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17975 posée par M. Daniel Percheron
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 17981 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence