Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

217 questions

Question n° 24338 posée par M. Alain Joyandet

Inadéquation entre le Nutri-score et les fromages d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/09/2021
Pertinence
Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

Spina bifida

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

Condition physique des jeunes Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/10/2020
Pertinence
Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13255 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Surconsommation de sucre par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10801 posée par M. Yves Détraigne

Développement du Nutri-Score

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09029 posée par M. Frédéric Marchand

Effet néfaste des aliments ultratransformés sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 07867 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Pauvreté alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07202 posée par M. François Bonhomme

Présence de sucres cachés dans les céréales pour enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence