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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 21957 posée par M. Didier Marie

   Associations professionnelles militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   26/05/2016

   Pertinence

2. Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer

   Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015

   Réponse du Ministère de la défense

   21/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 15502 posée par M. Hubert Falco

   Représentation des associations de militaires en retraite au sein du conseil supérieur de la fonction militaire

   Réponse du Ministère de la défense

   02/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 15581 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Possibilité d'éviction des associations des militaires et militaires retraités du conseil supérieur de la fonction militaire

   Réponse du Ministère de la défense

   02/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour

   Associations de retraités de la gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 12592 posée par M. André Lejeune

   Voeux de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   17/06/2004

   Pertinence

7. Question n° 09190 posée par M. Georges Gruillot

   Représentation des adhérents de la Confédération nationale des retraités militaires

   Réponse du ministère : Défense

   25/06/1998

   Pertinence

8. Question n° 20273 posée par M. Claude Huriet

   Pouvoir d'achat des retraités et veuves de la gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   12/03/1992

   Pertinence

9. Question n° 14811 posée par M. Ernest Cartigny

   Retraités de la gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   18/04/1991

   Pertinence

10. Question n° 12829 posée par M. Auguste Cazalet

    Retraites : fonctionnaires civils et militaires : calcul des pensions

    Réponse du ministère : Défense

    06/12/1990

    Pertinence