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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
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Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel
Usage de la créosote de type C en Europe
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy
Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier
Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20094 posée par M. François-Noël Buffet
Abrogation de l'autorisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19934 posée par Mme Évelyne Didier
Autorisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19891 posée par M. Thierry Repentin
Refus d'utilisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19791 posée par Mme Jacqueline Gourault
Autorisation du Cruiser
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19744 posée par M. Jean-Marc Pastor
Risques liés à l'autorisation de l'utilisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19759 posée par M. Claude Jeannerot
Autorisation du Cruiser OSR
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19594 posée par M. Michel Teston
Risques liés à la mise sur le marché du Cruiser OSR pour les populations d'abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence