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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 03983 posée par M. Jean Louis Masson
Réserve de chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02081 posée par M. Jean Louis Masson
Réserve de chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de la classe unique de Havange
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03256 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de la classe unique de Havange
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01436 posée par M. Jean Louis Masson
Régime des remises de principe pour les familles nombreuses
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 25241 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24433 posée par M. Jean Louis Masson
Entretien des ponts
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23532 posée par M. Jean Louis Masson
Circulation des poids lourds sur l'autoroute A4
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22442 posée par M. Jean Louis Masson
Circulation des poids lourds sur l'autoroute A4
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19784 posée par M. Jean Louis Masson
Accès des citoyens au fascicule des questions de l'Assemblée nationale au Journal officiel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence