Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 07493 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les infections pneumococciques

Réponse du ministère : Santé

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07172 posée par M. Claude Huriet

Homologation des produits innovants utilisés en chirurgie esthétique

Réponse du ministère : Santé

14/07/1994
Pertinence
Question n° 06527 posée par M. Emmanuel Hamel

Contribution de la recherche médicale française à la lutte contre la lèpre

Réponse du ministère : Santé

02/06/1994
Pertinence
Question n° 04687 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Aide à l'Association française contre les myopathies

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1994
Pertinence
Question n° 02100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sang : développement de la recherche des produits de substitution

Réponse du ministère : Santé

22/07/1993
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. André Fosset

Création d'un institut de recherche en Afrique francophone consacré à la recherche obstétricale

Réponse du ministère : Coopération

10/06/1993
Pertinence
Question n° 24504 posée par M. Jacques Rocca Serra

Information, prévention et recherche sur le diabète

Réponse du ministère : Santé

28/01/1993
Pertinence
Question n° 21950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place d'un programme d'amélioration des soins pour les diabétiques

Réponse du ministère : Santé

09/07/1992
Pertinence
Question n° 22005 posée par M. Ivan Renar

Programme d'amélioration des soins pour les diabétiques

Réponse du ministère : Santé

09/07/1992
Pertinence
Question n° 0405S posée par Mme Hélène Luc

Disparition de l'Institut du cancer et d'immunogénétique de Villejuif (Val-de-Marne)

Réponse du ministère : Santé

11/04/1992
Pertinence