Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01452 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation des médecins libéraux appelés à effectuer des gardes imposées par voie de réquisition

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02363 posée par M. René Teulade

    Incertitude juridique portant sur la rémunération des heures supplémentaires effectuées par les assistants maternels employés par les communes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03715 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des cadres de santé de l'AP-HP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0085C posée par Mme Laurence Cohen

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06341 posée par M. Michel Doublet

    Évolution du statut des assistants dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06384 posée par M. Pierre Laurent

    Vaccination anti-leptospirose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07417 posée par M. Gérard Dériot

    Accompagnement de la « certification amiante »

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08114 posée par M. Pierre Laurent

    Vaccination anti-leptospirose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation pour les personnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible