Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23565 posée par M. Philippe Richert

    Obligation pour les sapeurs-pompiers de se faire vacciner contre l'hépatite B

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12479 posée par M. Claude Domeizel

    Circulation urbaine des véhicules sanitaires légers et ambulances

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14288 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Permis d'exploiter les débits de boissons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00610 posée par M. Joël Guerriau

    Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01184 posée par M. Michel Fontaine

    Alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01471 posée par M. Joël Labbé

    Situation des bars de nuit à ambiance musicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02594 posée par M. Joël Labbé

    Situation des bars de nuit à ambiance musicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03847 posée par Mme Catherine Procaccia

    Dangers liés à l'utilisation des pétards

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04422 posée par M. Hervé Maurey

    Mutualisation des PUI par les SDIS

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible