Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

    Santé publique et lutte contre les nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution aux particules fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau

    Pollution aux particules

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00821 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualité de l'eau du robinet

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02959 posée par M. Xavier Iacovelli

    Pollution des sols dans les équipements scolaires à proximité d'anciens sites industriels

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali

    Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

    Réglementation européenne sur les particules ultra fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

    Décès pour cause de pollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04406 posée par Mme Cécile Cukierman

    Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04912 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible