Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12821 posée par Mme Annie David

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12867 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Attente de publication du décret sur la prise en charge des déchets des malades du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1041S posée par Mme Françoise Laborde

    Plan cancer 2 et augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relative aux causes environnementales du cancer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19812 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge des conséquences des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

    Antennes relais

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

    Nocivité de la lumière bleue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12137 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible